MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site https://www.sylvie-energie-adaptee.com est édité par :
Identité : SYLVIE MANCEAU Entrepreneur Individuel
Nom commercial : Sylvie L'Energie Adaptée
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Régime Micro-entrepreneur)
Siège social : 275 rue de la fontaine 85140 saint martin des noyers
Numéro de SIRET : 510 784 663 000039
Numéro de RCS : activité libéraleNon soumis au RCS.
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse e-mail : contact@sylvie-energie-adaptee.com
Téléphone : 07.67.17.03.87
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est Sylvie Manceau en sa qualité d'Entrepreneur Individuel.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société :
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société :
Nom de l'hébergeur : E-monsite
Raison sociale : SARL Awelty
Adresse postale : 19 rue de la République, 80000 Amiens, France
Téléphone : 03 22 80 89 38
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour toute demande, vous pouvez me contacter directement à l'adresse e-mail mentionnée ci-dessus.